DROIT

CLASSE DE PREMIERE

CONTENU

LES CADRES DE LA VIE JURIDIQUE
LES ACTEURS DE LA VIE JURIDIQUE
LES DROITS ET LES BIENS
LES OBLIGATIONS

LES CADRES DE LA VIE JURIDIQUE

La notion de droit
Droit objectif et droits subjectifs
Les grandes divisions du droit
Les institutions politiques nationales, les institutions communautaires
Les sources des règles de droit et leur hiérarchie
Les sources des droits subjectifs :
- actes et faits juridiques ;
- les moyens de preuve
Le respect du droit :
L'organisation judiciaire

LES ACTEURS DE LA VIE JURIDIQUE

La personnalité juridique : personnes physiques et personnes morales.
Identification et capacité juridique des personnes physiques et des personnes morales.
Le statut de commerçant.

LES DROITS ET LES BIENS

Les droits patrimoniaux (droits réels, droits personnels, droits intellectuels).
Les droits extra-patrimoniaux.
Classification des biens (corporels et incorporels, meubles et immeubles).
Le droit de propriété.
Le fonds de commerce.

LES OBLIGATIONS

Classification des obligations.
Les contrats :
- définition et classification ;
- formation et conditions de validité ;
- effets ;
- l'inexécution des contrats, la responsabilité contractuelle ;
- la responsabilité civile délictuelle et quasi-délictuelle.